Possession de biens volés et conduite dangereuse

L'accusé, Kyle *, a tenté de recevoir le paiement d'une marchandise volée dans un prêteur sur gages. La police l'attendait là-bas et une poursuite en voiture s'est ensuivie au cours de laquelle le véhicule de Kyle est entré en collision avec une autre voiture. Lors de son arrestation, on a découvert qu'il était en possession de plusieurs autres biens volés. En conséquence, Kyle a fait face à de nombreuses accusations graves. À l'époque, Kyle était en liberté conditionnelle et avait un long casier judiciaire. La position initiale de la Couronne en matière de détermination de la peine était de 18 à 24 mois de prison.

Kyle était en détention lorsque le processus a commencé et était aux prises avec une grave toxicomanie qu'il a «nourrie» par le vol. Il avait auparavant purgé une peine dans des établissements provinciaux et fédéraux.

Six victimes impliquées ont été contactées par le projet. Tous ont accepté de participer et des informations ont été échangées entre les parties et Kyle a répondu à toutes leurs questions. Cinq victimes ont rencontré Kyle pour parler de ce qui s'est passé, pourquoi cela s'est produit et ce que Kyle pourrait faire à ce sujet. Le sixième a été tenu informé par lettre.

Kyle a plaidé coupable à plusieurs accusations et a été libéré dans un programme de traitement résidentiel pour toxicomanie dans des conditions strictes.

Une victime qui a rencontré Kyle était un planificateur communautaire. Ils ont convenu que Kyle écrirait ses idées de prévention du crime pour les inclure dans un article que le planificateur écrivait pour une revue professionnelle.

Kyle a également rencontré quatre autres victimes lors d'une conférence de cercle. Kyle a pris la responsabilité de ses délits, s'est excusé auprès de chacun et s'est engagé dans un plan de réparation. Le plan comprenait une restitution partielle, la poursuite du traitement de la toxicomanie, l'élaboration d'un plan personnel avec des objectifs à court et à long terme et la communauté parlant de la toxicomanie. Les participants au cercle ont demandé un délai de 3 mois dans la détermination de la peine afin que Kyle puisse compléter certains éléments du plan. À ce moment-là, ils se sont réunis de nouveau pour élaborer une recommandation collective finale à la cour.

Kyle se débrouillait bien dans le traitement de la toxicomanie. Kyle a envoyé une lettre d'excuses à la sixième victime et a participé à plusieurs occasions de prise de parole en public. Compte tenu de tout cela et de la proposition de résolution du projet, le procureur de la Couronne et l'avocat de la défense se sont joints pour recommander une peine avec sursis de 15 à 18 mois. Kyle a été condamné à une peine d'emprisonnement de 15 mois avec sursis (une peine d'emprisonnement que le délinquant purge dans la communauté dans des conditions strictes) suivie de 2 ans de probation. Kyle a réussi sa peine et continue de bien se débrouiller plusieurs années plus tard.

* Veuillez noter que les informations d'identification et les noms ont été modifiés pour protéger la confidentialité des participants.